Compte-rendu du conseil municipal du 12 Décembre 2016

MAIRIE DE 71470 – LA CHAPELLE-THECLE

Tél.Fax. : 03-85-72-90-49

 

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12-12-2016

 

Le Conseil municipal de LA CHAPELLE-THECLE s’est réuni le Lundi 12 Décembre 2016 à 20h00 salle de réunion de la mairie sous la Présidence de Mr. Alain CHAILLET, Maire.

Absente excusée : Mme. Isabelle MATHY-N’DAW.

 

Le Conseil municipal a :

 

-         décidé d’instaurer au 01/01/2017 le RIFSEEP pour les employés communaux ; il s’agit d’un nouveau dispositif qui se substitue aux indemnités actuelles perçues par les agents.

 

-         décidé d’attribuer les subventions 2016 aux associations.

 

-         décidé de fixer à 0,25 cts d’euro par ¼ d’heure le tarif de garderie périscolaire à l’école primaire de LA CHAPELLE-THECLE. (délibération demandée par le Trésorier).

 

-         pris acte du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 2015.

 

-         décidé du versement des indemnités kilométriques 2016 aux employés communaux.

 

-         autorisé le Maire à engager et à mandater les dépenses d’investissement à hauteur du ¼ des crédits votés en 2016.

 

 

Questions diverses et informations :

 

  • Compte-rendu des travaux aux écoles.

 

  • Livres échange : demande d’étagères pour disposer les livres.

 

  • Vœux de la municipalité du 22/01/2017.